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发布时间:2020-09-20 16:26:32

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作者:费建华

出版社:中国铁道出版社有限公司

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交钥匙工程合同条件(法汉对照本)

交钥匙工程合同条件(法汉对照本)试读:

前言

近年来,随着我国从事国际工程设计、咨询、投资、保险、开采和承包工程的公司不断增多,除在英语国家广泛使用由国际咨询工程师联合会编写的“菲迪克(FIDIC)”交钥匙工程合同条件外,目前,在许多法语国家也正在使用该合同条件。由国际咨询工程师联合会编写的“菲迪克(FIDIC)”合同条款目前已被公认为是从事国际工程设计、采购、施工及项目咨询、投资、保险和管理的最佳业务指南,得到世界各有关组织和机构的广泛认同,并作为行业工作的指导性文件。

编者本人在实际工作中已多次使用该文本用于签订重大工程承包项目,在实际使用中只需对所要签订的合同条件进行局部删减或修改,即可编制出完整的作为合同通用条件的合同文本。由本人根据国际咨询工程师联合会于1999年出版(银皮书第一版)编译的中法文“菲迪克(FIDIC)”交钥匙工程合同条件对照本是一本实用的工具书,相信该书对从事上述工作的业内人士在实际工作中一定会有很大帮助。编者2012年4月20日

FIDIC est l’acronyme français pour Fédération Internationale des Ingénieurs-conseils.

L a FIDIC a été fondée en 1913 par trois associations nationales d’ingénieurs-conseilsau sein de l’Europe.La création de la fédération avait pour objectifs de promouvoir en commun les intérêts professionnels des associations membres,et de diffuser des informations intéressantes pour les membres des associations nationales faisant partie de la FIDIC.

A jourd’hui la FIDIC compte des membres dans plus de 60 pays du monde entier,et la fédération représente la plupart des bureaux privés d’ingénieurs-conseils dans le monde.

L a FIDIC organise des séminaires,des conférences et d’autres évènements pour poursuivre ses objectifs:maintien de standards éthiques et professionnels élevés;échange de points de vue et d’informations,discussion des problèmes d’intérêt commun entre les associations membres et les représentants des institutions internationales de financement;et développement du métier de l’ingénierie consultante dans les pays en voie de développement.

L es publications de la FIDIC comprennent les comptes rendus de différentes conférences et séminaires,l’information pour les ingénieurs-conseils,les propriétaires de projets et les agences de développement internationales,des formulaires standards de pré-qualification,des documenrs contractuels et des accords entre des clients et conseils.Elles sont disponibles au secrétariat en Suisse.

菲迪克(FIDIC)是国际咨询工程师联合会的法文首字母缩写。

菲迪克是由欧洲三个国家的咨询工程师协会于1913年成立的。组建联合会的目的是共同促进成员协会的职业利益,以及向各成员协会会员传播有益信息。

今天,菲迪克协会成员遍布全世界60多个国家,代表着世界上大多数私营咨询工程师事务所。

菲迪克举办各类研讨会、会议及其他活动,以促进其目标:维护高的道德和职业标准;交流观点和信息;讨论成员协会和国际金融机构代表共同关心的问题,以及发展中国家工程咨询业的发展。

菲迪克的出版物包括:各类会议和研讨会的文件,为咨询工程师、项目业主和国际开发机构提供的信息,资格预审标准格式,合同文件以及客户与工程咨询单位协议书。这些资料可以从设在瑞士的菲迪克秘书处得到。INTRODUCTION A LA PREMIERE EDITION

Les livres FIDIC Rouge et Jaune(c’est-à-dire les formes standard de contrat pour les travaux d’ingénierie civile et de construction et pour les travaux électriques et mécaniques)ont été très largement utilisés pendant plusieurs décennies,et ont été reconnus-entre autres-pour leurs principes basés sur le partage équilibré des risques entre le Maître de l’ouvrage et l’Entrepreneur.Ces principes de risques partagés ont été bénéfiques pour les deux parties,le Maître de l’ouvrage signant un contrat à un prix inférieur et supportant seulement des coûts supplémentaires lorsque certains risques inhabituels se produisent réellement,et l’Entrepreneur évitant de fixer le prix de tels risques qui ne sont pas faciles à évaluer.Les principes de partage équilibré des risques sont repris dans les nouveaux livres“Construction”et“Construction-Conception”.

Ces dernières années,on a remarqué qu’une grande partie du marché de la construction exige une forme de contrat où le caractère certain du prix final,et souvent de la date d’achèvement des travaux,sont d’une importance extrême.Les Maîtres de l’ouvrage de tels projets clés en main sont disposés à payer plus-parfois considérablement plus-pour leur projet,s’ils peuvent être plus sûrs que le prix final convenu ne sera pas dépassé.Parmi de tels projets,on peut trouver beaucoup de projets financés par des fonds privés,pour lesquels les prêteurs exigent quant au coût du projet pour le Maître de l’ouvrage une plus grande certitude que celle qui leur est fournie suivant la répartition des risques prévus par les formes traditionnelles des contrats FIDIC,Souvent,le projet de construction(le contrat EPC Réaliser,Approvisionner,Construire)n’est qu’une partie d’un projet commercial compliqué,et un échec de nature financière ou autre de ce projet de construction mettra en péril le projet tout entier.

Pour de tels projets;il est nécessaire que l’Entrepreneur assume la responsabilité pour une plus grande série de risques que selon les traditionnels Livres Rouge et Jaune.Afin d’acquérir la certitude accrue du prix final,il est souvent demandé à l’Entrepreneur de couvrir des risques tels que des conditions du sol mauvaises ou inattendues,et que ce qui est proposé dans les exigences préparées par le Maître de l’ouvrage conduise effectivement à l’objectif désiré.Si l’Entrepreneur doit supporter de tels risques,le Maître de l’ouvrage doit manifestement lui donner le temps et l’occasion d’obtenir et de prendre en considération toute information pertinente avant qu’il ne lui soit demandé des’engager pour un prix contractuel fixé.Le Maître de l’ouvrage doit également se rendre compte que le fait de demander aux entrepreneurs responsables d’évaluer de tels risques augmentera le coût de la construction et conduira à ce que certains projets ne soient pas commercialement viables.

Même selon de tels contrats,le Maître de l’ouvrage supporte certains risques tels que les risques de guerre,de terrorisme et risques similaires et les autres risques de la Force Majeure,et il est toujours possible,et parfois recommandé,aux Parties de discuter d’autres arrangements relatifs au partage des risques avant de conclure le Contrat.Dans le cas des projets de type BOT(Construire-Fonctionner-Transférer),qui sont normalement négociés comme un contrat global,le partage des risques prévu dans le Contrat de construction clés en main initialement négocié entre les personnes qui apportent leur soutien financier et l’Entrepreneur EPC peut avoir besoin d’être adapté pour prendre en considération l’allocation finale de tous les risques entre les différents contrats formant le contrat global.

En dehors du développement plus récent et rapide des projets financés de manière privée exigeant des dispositions contractuelles garantissant une certitude accrue du prix,du temps et de l’exécution,il a longtemps été évident que de nombreux Maîtres de l’ouvrage,en particulier dans le secteur public,ont exigé dans beaucoup de pays des contrats en termes similaires,du moins pour les contrats clés en main.Ils ont souvent de manière irrespectueuse utilisé les Livres Rouge et Jaune de la FIDIC et en ont changé les dispositions,si bien que les risques placés du côté du Maître de l’ouvrage dans les Livres FIDIC ont été transférés à l’Entrepreneur,supprimant ainsi effectivement les principes traditionnels de la FIDIC de partage équilibré des risques.Ce besoin de plusieurs Maîtres de l’ouvrage n’est pas passé inaperçu,et la FIDIC a considéré qu’il était avantageux pour toutes les parties que ce besoin soit ouvertement reconnu et régularisé.En prévoyant une forme standard FIDIC pour son utilisation dans de tels contrats,les exigences du Maître de l’ouvrage visant à ce que l’Entrepreneur assume davantage de risques sont clairement prescrites.Ainsi le Maître de l’ouvrage n’est pas obligé de modifier une forme standard conçue pour un autre arrangement des risques,et l’Entrepreneur est pleinement conscient des risques accrus qu’il doit supporter.De toute évidence,l’Entrepreneur augmentera à juste titre le prix de son offre pour prendre en compte ces risques supplémentaires.

Cette forme de projets EPC/clés en main est ainsi prévue pour être appropriée non seulement aux contrats EPC,dans le cadre d’un contrat BOT ou de type similaire,mais aussi pour tous les nombreux projets,qu’ils soient importants ou plus restreints,en particulier les contrats E et M(électrique et mécanique)et les autres projets relatifs à un processus d’installations industrielles,exécutés à travers le monde par tout type de Maître de l’ouvrage,souvent dans un environnement de droit civil,où les services du gouvernement ou les promoteurs privés souhaitent mettre en oeuvre leur projet sur une base de prix fixe clés en main et avec une approche limitée aux deux parties.

Les Maîtres de l’ouvrage faisant usage de cette forme doivent réaliser que les“Exigences du Maître de l’ouvrage”qu’ils préparent devraient décrire le principe et la conception de base des installations industrielles sur une base fonctionnelle.Le Soumissionnaire devrait alors être autorisé à et obligé de vérifier toutes les informations et données pertinentes,et de procéder à toutes les investigations nécessaires.Il doit aussi exécuter toute la conception nécessaire et les détails de l’équipement et des installations industrielles spécifiques qu’il propose,lui permettant d’offrir des solutions plus appropriées pour son équipement et à son expérience.Par conséquent,la procédure de soumission doit permettre des discussions entre le Soumissionnaire et le Maître de l’ouvrage sur des questions techniques et des conditions commerciales.Ces questions,quand elles ont fait l’objet d’un accord,doivent alors faire partie du Contrat signé.

Par la suite,l’Entrepreneur doit être libre d’exécuter le travail de la manière choisie,à condition que le résultat final réponde aux critères d’exécution spécifiés par le Maître de l’ouvrage.En conséquence,le Maître de l’ouvrage devrait seulement exercer un contrôle limité et ne devrait pas en général intervenir dans le travail de l’Entrepreneur.De toute évidence,le Maître de l’ouvrage souhaitera connaître et suivre l’évolution du travail et être assuré que le calendrier est respecté.Il souhaitera également savoir que la qualité du travai correspond aux spécifications,que les tiers ne sont pas dérangés,que les tests de performance sont remplis,et par ailleurs que les“Exigences du Maître de l’ouvrage”sont respectées.

Une caractéristique de ce type de contrat est que l’Entrepreneur doit prouver la fiabilité et la performance de ses installations industrielles et de son équipement.En conséquence,il faudra prêter une attention particulière aux“tests d’achèvement”,qui souvent se prolongent pendant une durée considérable,et la Réception n’aura lieu qu’après l’achèvement réussi de ces tests.

La FIDIC reconnaît que les projets financés de manière privée sont normalement l’objet de davantage de négociations que ceux financés de manière publique,et qu’en conséquence des changements doivent probablement être faits dans toute forme standard de contrat proposée pour les projets au sein d’un projet BOT ou d’un projet de type similaire.Entre autres,une telle forme peut nécessiter une adaptation pour prendre en compte les caractéristiques spéciales,sinon uniques,de chaque projet,ainsi que les exigences des prêteurs et d’autres personnes qui assurent le financement.Toutefois,de telles modifications ne suppriment pas le besoin d’une forme standard.

L’utilisation de ces Conditions de Contrat pour les Projets EPC/Clé en main n’est pas appropriée dans les circonstances suivantes:

—Lorsqu’il n’y a pas assez de temps pour que les soumissionnaires examinent minutieusement et vérifient les Exigences du Maître de l’ouvrage ou pour qu’ils exécutent leur conception,les études d’évaluation du risque,et l’estimation(en tenant particulièrement compte des Sous-clauses 4.12 et 5.1).

—Lorsque la construction implique d’importants travaux en sous-sol ou des travaux situés dans des endroits que les soumissionnaires ne peuvent pas inspecter.

—Lorsque le Maître de l’ouvrage a l’intention de superviser étroitement ou de contrôler les travaux de l’Entrepreneur,ou de réexaminer la plupart des dessins de construction.

—Lorsque le montant de chaque paiement provisoire doit être déterminé par un officiel ou par un autre intermédiaire.

La FIDIC recommande que les Conditions de Contrat pour la Conception-Construction soient utilisées dans les circonstances susmensionnées pour les Travaux conçus par(ou au nom de)l’Entrepreneur.第一版 序言

国际咨询工程师联合会(FIDIC)的红皮书和黄皮书(即用于土木工程和机电工程的标准格式)已广泛应用了几十年。它们的内容,包括业主和承包商间平衡分配风险的原则,受到普遍认可。这些风险分配原则已使双方受益,业主按较低价格签订合同,仅在最终实际发生特殊的非正常风险情况下,才增加进一步费用;而承包商避免了对此类难以估计的风险进行估价。此项风险平衡分配原则在新版《施工》和《施工—设计》书中继续沿用。

近几年,已注意到很多建筑市场需要一种固定最终价格,经常还有固定竣工日期的合同格式。业主对此类交钥匙项目,往往愿意支付更多,有时甚至是更多的巨额费用,只要能确保商定的最终价格不被突破。在此类项目中,有许多项目是靠私人资金融资的,贷款人要求业主的项目成本,比根据菲迪克(FIDIC)传统合同格式提供的风险分担产生的成本有更大的确定性。经常此类建设项目(即设计采购施工(EPC)合同)只是复杂商业项目的一部分,一旦项目融资或其他方面出问题将危及整个项目的实施。

对于这类项目,承包商需要比根据传统的红皮书和黄皮书承担更广范围的风险责任。为了获得最终价格不被突破的确定性,承包商往往被要求承担诸如出现不良或未预计到的场地条件等风险,在由业主编制的业主要求中提出的这些要求将导致其目标的实现。如果承包商要承担此类风险,显然业主在要求承包商签署固定合同价格前,给承包商时间和机会,使其能得到和研究所有有关资料。业主还需了解,要求负责任的承包商对此类风险做出估价,这将会增加建设成本,导致有些项目可能在商业上变得不可行。

即使根据此类合同,业主肯定要承担一定风险,如战争、恐怖主义和类似风险,以及其他不可抗力风险等,但对合同双方来说,在签订合同前,讨论一些其他风险分担方案常常是可能的,有时是必要的。在BOT(建造—运行—移交)项目的情况下,通常是一揽子的谈判,最初由项目出资方与EPC(设计采购施工)承包商协商的交钥匙施工合同规定的风险分配方案,考虑对所有存在的风险签订各类风险补偿合同并由其组成完整的总包合同。

除了要求合同条款确保价格、时间和施工具有更大确定性的私人融资项目最近有更快的发展以外,长期以来已明显看到,许多国家中的业主,特别是公共部门,已要求类似的条款,至少对交钥匙合同是这样。他们经常不遵照菲迪克(FIDIC)的红皮书或黄皮书,而将条款做了修改,把菲迪克标准合同中分给业主承担的风险转移给承包商,实际上去掉了菲迪克平衡分配风险的传统原则。菲迪克对许多业主的这一要求并没有忽视,但认为对合同各方的这一要求公开给予承认,使之合法化会更好。通过制订一个菲迪克标准格式,供此类合同使用,把要承包商承担更大风险的业主要求写清楚,业主就不必为了采取其他风险分配方案而修改标准格式了,而承包商可以充分了解他必须承担的附加风险。很明显承包商为了考虑此类风险,也会正当地增加投标价格。

为设计采购施工(EPC)/交钥匙工程拟订的这一合同格式,目的不仅要适用于BOT项目或类似投资模式下的设计采购施工(EPC)合同,还可适用于所有重大或限制性要求较高的各类项目,特别是由世界上各类业主实施的电气和机械以及其他加工设备项目,这些项目经常处在民法环境下,政府部门或私人开发商都希望能在固定价格交钥匙的基础上,严格地由双方磋商。

采用这种格式时,业主必须理解,他们编写的“业主要求”在描述设计原则和生产设备基础设计的要求时,应以功能作为基础。应允许并要求投标人对所有相关资料和数据进行核实,并做好任何必要的调查研究。还应进行任何必要的设计和提供投标人建议其采用的专用设备和生产设备的详细说明,以便承包商根据其设备性能和从业经验提出最佳的解决方案。因此,招标程序需允许在投标人和业主间,就技术问题和商务条件进行讨论。所有这些事项达成协议后,将成为签订合同的组成部分。

随后,应给予承包商按其选择的方式进行工作的自由,只要最终结果能满足业主规定的功能标准即可。因而业主对承包商的工作只应进行有限的控制,一般不应进行干预。无疑业主希望知道和跟踪工程进展,并确保进度计划能够实现。业主还希望了解工程质量达到规定要求,第三方不受干扰,性能试验满足要求,以及“业主要求”的其他内容都能得到遵守。

这种类型合同的一个特点是,承包商必须证明他的生产设备的可靠性和性能。因此,对“竣工试验”要给予特别关注。这些试验经常在相当长的期间内进行,而只有在这些试验成功完成后,工程才能验收。

菲迪克认识到,私人融资项目往往比公共部门融资项目需要更多的协商。因此,对建议用于BOT或类似投资形式项目的任何标准合同格式,可能必须作出修改。尤其是这类格式可能需要适应每个项目的特点,以及贷款人或其他融资人的要求。但是,这些修改并不排除对标准格式的需要。

本《设计采购施工(EPC)/交钥匙工程合同条件》不适用于下列情况:

如果投标人没有足够时间来仔细研究和核实业主要求,或进行他们的设计、风险评估和估算(特别是考虑第4.12和5.1款)。

如果建设内容涉及相当数量的地下工程,或投标人未能调查的区域内的工程。

如果业主要严密监督或控制承包商的工作,或要重新审核大部分施工图纸。

如果每次期中付款的款额要由某一官员或其他中间人来确定。

菲迪克建议,上述情况下由承包商(或以其名义)设计的工程,可以采用上述所提及的设计—施工合同条件。AVANT-PROPOS

La Fédération Internationale des Ingénieurs-Conseils(FIDIC)a publié en 1999 la première édition de quatre nouvelles formes standard de contrat:Conditions de Contrat pour la Construction

lesquelles sont recommandées pour les travaux de construction ou d’ingénierie conçus par le Maître de l’ouvrage ou par son représentant,l’Ingénieur.En vertu des aménagements d’usage pour ce type de contrat,l’Entrepreneur construit l’ouvrage conformément à la conception fournie par le Maître de l’ouvrage.Toutefois,les travaux peuvent inclure certains éléments de travaux civils,mécaniques,électriques,et/ou de construction conçus par l’Entrepreneur.Conditions de Contrat pour la Conception-Construction

lesquelles sont recommandées pour la fourniture d’installations industrielles électriques et/ou mécaniques,et pour la conception de travaux de construction et d’ingénierie.En vertu des aménagements d’usage pour ce type de contrat,l’Entrepreneur conçoit et fournit,conformément aux exigences du Maître de l’ouvrage,des installations industrielles et/ou d’autres travaux;lesquels peuvent inclure toute combinaison de travaux civils,mécaniques,électriques et/ou de construction.Conditions de Contrat pour les projets EPC/clé en main

lesquelles peuvent être appropriées pour la fourniture,sur une base clé en main,d’une usine de transformation ou centrale électrique,d’une usine ou d’une installation similaire,ou d’un projet d’infrastructure ou d’un autre type de construction,où(ⅰ)un haut degré de certitude du prix final et du temps est exigé,et(ⅱ)l’Entrepreneur assume l’entière responsabilité pour la conception et l’exécution du projet,avec peu de risques pour le Maître de l’ouvrage.En vertu des aménagements d’usage pour les projets clé en main,l’Entrepreneur exécute toute l’Ingénierie,l’Approvisionnement et la Construction(EPC):en fournissant une installation entièrement équipée,prête à l’emploi(clé en main).Forme Courte de Contrat

laquelle est recommandée pour des travaux de construction ou d’ingénierie d’une valeur relativement faible.Selon le type de travaux et les circonstances,cette forme peut également être appropriée contrats d’une valeur supérieure,particulièrement pour des travaux relativement simples ou répétitifs,ou de courte durée.En vertu des aménagements d’usage pour ce type de contrat,l’Entrepreneur construit l’ouvrage conformément à la conception fournie par le Maître de l’ouvrage ou par son représentant(le cas échéant),mais cette forme peut également être appropriée à un contrat qui inclut,ou comprend entièrement,des travaux civils,mécaniques,électriques,et/ou de construction conçus par l’Entrepreneur.

Les formes standard sont recommandées pour l’usage général lorsque les offres sont sollicitées au niveau international.Des modifications peuvent être exigées dans certains ordres juridiques,notamment lorsqu’elles doivent être utilisées dans des contrats nationaux.La FIDIC considère que les textes originaux et authentiques sont ceux rédigés en langue anglaise.

Lors de la préparation de ces Conditions de Contrat pour les projets EPC/clé en main,il a été reconnu que,alors qu’il existe un grand nombre de sous-clauses qui seront généralement applicables,d’autres sous-clauses doivent nécessairement être modifiées pour tenir compte des circonstances pertinentes au contrat particulier.Les sous-clauses qui étaient considérées applicables à plusieurs contrats(mais pas à tous)ont été incluses dans les Conditions Générales,afin de faciliter leur insertion dans chaque contrat.

Les Conditions Générales et les Conditions Particulières constitueront ensemble les Conditions de Contrat qui régissent les droits et les obligations des parties.Il sera nécessaire de préparer les Conditions Particulières pour chaque contrat individuel,et de tenir compte des sous-clauses dans les Conditions Générales qui font référence aux Conditions Particulières.Pour cette publication,les Conditions Générales ont été préparées sur la base suivante:

 (ⅰ)Les paiements provisoires,en vertu du montant forfaitaire du prix contractuel,doivent être effectués pendant l’avancement des travaux,et seront généralement basés sur des versements mentionnés dans un calendrier des paiements;

 (ⅱ)Si la formulation des Conditions Générales nécessite des données supplémentaires qui sont généralement prescrites par le Maître de l’ouvrage,alors la sous-clause doit faire référence aux données contenues dans les Conditions Particulières ou dans les Exigences du Maître de l’ouvrage;

 (ⅲ)Lorsqu’une sous-clause des Conditions Générales traite d’une question à laquelle différentes dispositions contractuelles sont susceptibles d’être appliquées à différents contrats,les principes appliqués lors de la rédaction de la sous-clause étaient les suivants:

 (a)les utilisateurs trouveraient plus commode qu’une disposition qu’ils ne veulent pas appliquer puisse être simplement supprimée ou ne pas être invoquée,plutôt que d’être obligés d’insérer des dispositions supplémentaires(dans les Conditions Particulières)au cas où les Conditions Générales ne couvriraient pas leurs exigences;ou

 (b)dans d’autres cas,lorsque l’application du sous-paragraphe(a)était considérée comme inappropriée,la sous-clause contient des dispositions qui semblaient applicables à la plupart des contrats.

Par exemple,la Sous-clause 14.2 [Paiement anticipé] est incluse par commodité,et non à cause d’une quelconque politique de la FIDIC relative aux paiements anticipés.Cette Sous-clause devient inapplicable(même si elle n’est pas supprimée)si l’on n’en tient pas compte en ne spécifiant pas le montant du paiement anticipé.Il faudrait donc noter que certaines des dispositions contenues dans les Conditions Générales peuvent ne pas être appropriées à un contrat apparemment typique.

Des informations supplémentaires sur ces aspects,des exemples de formulation pour d’autres aménagements,d’autres notices explicatives,une liste de contrôle et des exemples de formulation constituant une aide à la rédaction des Conditions Particulières et d’autres documents d’appel d’offres sont inclus dans cette publication en tant que Guide-conseil pour l’élaboration des Conditions Particulières.Avant d’intégrer un exemple de formulation,il fauts’assurer que cet exemple est totalement approprié aux circonstances particulières;sinon il doit être modifié.

Lorsqu’un exemple de formulation a été modifié et dans toutes les hypothèses où d’autres modifications ou ajouts ont été faits,il est important des’assurer qu’aucune ambiguïté ne sera créée,ni avec les Conditions Générales ni entre les clauses des Conditions Particulières.Il est essentiel que toutes ces tches rédactionnelles,et l’élaboration entière documents de l’appel d’offres soient confiées à un personnel ayant l’expérience requise,y compris les aspects contractuels,techniques et d’approvisionnement.

Cette publications’achève par des formulaires-types pour la Lettre d’offre,l’Accord contractuel,et des formulaires alternatifs pour la Convention de conciliation.Cette Convention de conciliation prévoit un texte pour l’accord entre le Maître de l’ouvrage et l’Entrepreneur et la personne désignée pour agir soit à titre de conciliateur unique soit comme un membre d’un bureau de conciliation de trois personnes;et inclut(par référence)les dispositions de l’Appendice des Conditions Générales.

La FIDIC envisage de publier un guide d’utilisation de ses Conditions de Contrat pour la Construction,pour la Conception-Construction et pour les Projets clé en main.

Afin de clarifier le déroulement des activités découlant du Contrat,

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